Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mont-Saint-Michel
abdelkader bada

Numéro de dépôt :
3736812
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2020
Le Mont-Saint-Michel de abdelkader bada

Présentation de la marque Le Mont-Saint-Michel

Déposée par voie électronique le 8 mai 2010 par abdelkader bada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mont-Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

La marque Le Mont-Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mont-Saint-Michel est expirée depuis le 8 mai 2020.

abdelkader bada a également déposé les autres marques suivantes : LE GONE , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , Le Toulousain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Artemis , Le gone


abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Coutellerie, fourchettes et cuillers.